Stéphanie Papy

De: Stéphanie PAPY
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
conge_parental
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000029804829(source JORF)
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Papy (Stéphanie)
juge d'instruction (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
conge_parental
JORFTEXT000029356372(source JORF)
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Papy (Stéphanie)
juge d'instruction (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
JORFTEXT000027814450(source JORF)
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Papy (Stéphanie)
juge d'instruction (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Stéphanie PAPY
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Papy (Stéphanie)
substitute (Grenoble), en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Stéphanie Papy
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2008-12-31"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000019986760(source JORF)
disponibilité
24 Décembre 200824/12/2008
De: Papy (Stéphanie)
substitute (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Stéphanie Papy
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Substitutes du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Stéphanie Papy
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Papy (Stéphanie)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1999
JORFTEXT000000208140(source JORF)
admissibilite
28 Février 200128/02/2001
De: Papy (Stéphanie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1998
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000575737(source JORF)
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Papy (Stéphanie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 31 AOUT 1998
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000742252(source JORF)
admissibilite
03 Janvier 199903/01/1999
De: Papy (Stéphanie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Béatrice)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000378606(source JORF)
admissibilite
28 Octobre 199828/10/1998